travis barker
Merveilleux Haut Conseiller Dragon
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 |  Sujet: Charte Dragon en vigueur (ère des Temps Obscures)(2007-....)  Mar 25 Déc à 21:58 | |
| PRÉAMBULE
Histoire constitutionnelle du Dragon Rares sont les Dragons qui reculent face à l’adversité, rares sont les Dragons qui perdent leur flamme. Tous les braves ayant purifié l’ennemi l’épée à la main, tous ceux et celles qui ont combattu sous l’étendard du Dragon et ceux qui sont tombés portent à jamais le blason du SPACE DRAGON dans leur cœur.
La Dynastie du Dragon, depuis « le cataclysme qui nous ouvrit les portes de l’univers », a connu moult péripéties. L’age de l’OR Dragon fut sans aucun doute l’apogée de notre dynastie, elle fut menée par notre grand Maître ALTARYON et ses disciples : Sylv,Gersen, Eole, Xvow, Valcar, Archangélune. La seconde époque fut celle de la renaissance entreprise par le Maître STURF et ses fidèles Seigneurs TTB et moi-même Travis .
Puis le fatalisme blessa grièvement les Dragons au plus profond de leur âme. Les Maîtres et Seigneurs se succédèrent sans parvenir à raviver la flamme du Dragon. Notre force s’éteint progressivement, nos alliers nous tournent le dos et nos semblables disparaissent.
Nous avons un genou à terre, notre respiration est lente, notre vue est hésitante, notre seconde jambe porte nos corps meurtris par les blessures du temps ainsi que notre fardeau, notre héritage si cher et si précieux dont chaque Dragon donnerait sans hésiter sa propre vie pour sa sauvegarde.
Le temps de l’OR Dragon est révolu, une nouvelle ère a commencé, une époque noire semée de doute et de crainte nous attend. Il s’agit du plus grand combat que nous allons porter, peut-être même le dernier, mais quelle belle folie, nul doute qu’il en sera un honneur de combattre côte à côte arme à la main, nous autres « anciens soldats d’élites », pour parvenir a raviver la flamme du Dragon à son zénith comme cela fut le cas jadis.
Voici comment débute la troisième ère du Dragon, « les TEMPS OBSCURES »…
CHARTE
I) Communauté :
1. Tous les Dragons s’engagent à respecter la charte, les autres membres et les décisions prises par l’alliance.
1.1 Les dragons ne reconnaissent et non sont soumis à aucune autre charte succesptible de leur porter préjudice, exception si celle-ci est reconnue expressèment par le Conseil.
2. Tous les Dragons sont égaux, solidaires les uns avec les autres.
3. Le droit d’expression est inaliénable, et appartient à tous les Dragons.
4. Tout Dragon se doit de respecter les dirigeants des autres mondes.
5. Il est impératif à tous Dragons de participer et de s’investir dans l’alliance. Une présence et participation régulière sont demandées à tous les Dragons (sauf cas particulier)
6. Les Dragons font bloc. Aucun Pna personnel (Vous pouvez vous entendre avec votre voisin mais cette entente s’effacera devant les choix de l’alliance), aucune attaque sur une alliance avec qui nous avons un pna ou une alliance ne sera tolérée. Si une attaque a lieu sur lesdits pna ou alliance, un remboursement intégral devra avoir lieu sous peine d'exclusion.
7. Les dragons ont l’obligation d’accroître et de maintenir leur moyens de défenses individuels et collectifs.II) Militaire :
8. Les Space Dragons étant d’anciens soldats d’élites ils peuvent, si ils le souhaitent, attaquer leurs voisins en respectant les règles intergalactiques établies. Le respect et la politesse envers l’adversaire est de mise.
9. Il faut savoir que chaque attaque que vous menez peut entraîner par la suite l’alliance. Aucun acharnement n’est toléré. Si vous subissez des assauts, vous pouvez en référer à l’alliance afin d’essayer de résoudre ledit problème
10. En cas de guerre, aucune règle ne prévaudra pour anéantir un ennemi qui nous aura provoqué.
11. Lorsqu’une guerre est déclarée, tous les membres doivent s’y soumettre. Comme cité plus haut, les membres doivent suivre les décisions de l’alliance.III) Organes
12.Le Maitre de l'alliance reste a sa tête, avec sous ses ordres 4 Seigneurs.
13.Le Seigneur du Flambeau s'occupe du recrutement, il a le pouvoir d'accepter ou de refuser une candidature. Il décide également des Promotions de chaque dragon, en fonction de sa motivation, de ses actes, de sa personnalité... Il a la tache nouvelle d'examiner les rapports des instructeurs quant a leurs aspirants afin de décider de leur promotion ou non.
14.Le Seigneur de l'Epée est chargé d'organisé diverses actions militaires, impliquant toute l'alliance, ou seulement une catégorie de Dragon. Il peut proposer au Seigneur du Sceau de signer une entente défensive avec une alliance.
15.Le Seigneur de la Balance est le Seigneur des échanges. Il vérifie la légalité de tous les échanges entre dragons, et il se tient au courant des taux les plus pratiqués dans l'univers, afin de rendre les dragons compétitifs sur le plan commercial. Il peut choisir une alliance et soumettre au Seigneur du Sceau une proposition d'entente commerciale avec celle ci. Il est également est charge des plans d'aides internes. Enfin, il est responsable de l'osmose entre le milieu externe à l'alliance (l'Univers), et le milieu interne (les membres). Il devra donc se tenir informé des affaires récentes de l'Univers, officielles ou non, dans la mesure du possible, et en rendre compte aux autres membres. Il doit également véhiculer l'image du Space-Dragon à travers l'ensemble des seigneurs externes.
16.Le Seigneur du Sceau est en charge de la diplomatie externe, et s'occupe des propositions des différents pactes à signer avec une alliance. C'est lui qui représente le Space-Dragon a l'extérieur, et qui fait véhiculer notre image.IV) Mesures d'urgences
17. La situation actuelle du Space étant critique, le Conseil (Maître+ Seigneurs) peut déroger à certains moyens de la Charte de façon exceptionnelle.
18. Fait excéption à l'article 17 les mesures insitant à une dissolution de l'Alliance.
19. Le Role play devient facultatif aux candidatures.
20. Le Conseil peut statuer avec des sièges vacants, la présence du Maître et de au moins 2 Seigneurs et obligatoire lors de l'adoption de décision prise en Conseil.
21. La présente Charte a valeur constitutionnelle, aucun Dragon n'en ignore l'existence; aucun Dragon ne pourra se prévaloir de son ignorance afin de déroger à l'un des articles.
22. La Charte peut connaître des modifications, les Dragons sont informés de chaque nouvelle modification.V) Compte et cession de compte
23. Le fondateur d'un compte dispose d'un droit de regard inaliénable sur celui-ci en quelques mains qu'il se trouve.
24. Le fondateur d'un compte reste propriétaire de celui-ci après une cession.
25. Le délai de prescription des droits du fondateur du compte est d'un an.
26. Le repreneur est libre de disposer librement du compte acquis conformément à la convention conclue avec le fondateur du compte.
27. Les règles officielles d'ogame relatives au compte s'appliquent au sein du Space dragon.
Le multi-compte est interdit.
Les règles de sitting sont les mêmes.
Les comptes appartiennent à la GameForge il est interdit de vendre les comptes.
28. Fait exception à la règle précèdente: il est admis de vendre les "heures passées sur le compte qui donnent à celui-ci une valeur pécuniaire au titre de prestation de service conformément au Code Civil français et au Code du Commerce français en vigueur" .*** |
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| | Sujet: Re: Charte Dragon en vigueur (ère des Temps Obscures)(2007-....) Mar 8 Juil à 18:12 | |
| La Jurisprudence dragonnale Les Solutions rendues dans les arrêts de la Cour sont archivées ici afin qu'elles puissent servir à l'avenir à aider la Cour à dire le Droit.Trahison
SPACE DRAGON c/ DARKAN
Darkan, chevalier Dragon a été reconnu coupable de trahison. Il a révélé, et ce durant plusieurs semaines, de nombreuses informations au joueur Petit-écolier (Janus) ancien Dragon et aujourd'hui énemi de l'alliance
Vous avez été reconnu coupable des faits reprochés. Le jury a pris une décision quant à votre sort. Le verdict est l'Exclusion de l'allinace des Space-Dragons.
Vous êtes desormais chasser de cette alliance que vous avez trahi.
Les Dragons ont décidés à l'unanimité d'exclure Darkan mais pas de le lyncher.
Je demande donc à tous les Dragons de se soumettre à ce jugement sous peine de sanctions.
http://space-dragon.forumactif.com/tribunal-dragon-f10/verdict-dragon-t1674-15.htm?sid=9542a679393ef7f83ad9d2179d73f085#22148
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Dernière édition par travis barker le Mar 8 Juil à 19:09, édité 1 fois |
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| | Sujet: Re: Charte Dragon en vigueur (ère des Temps Obscures)(2007-....) Mar 8 Juil à 19:07 | |
| Echange de compte
SUNA c/ YGG
Dans cette affaire le joueur SUNA, demandeur, assigne le joueur YGG défendeur, en réparation du préjudice subit suite à un transfert de compte.
Alors que les deux joueurs ont eu recours à l'échange de leur compte respectif, la cause de l'échange était la conservation et la gestion des comptes. La cause de l'échange a été violée par ledit YGG.
En effet, la Cour retient qu'un échange de compte créer une obligation de négociation de bonne foi et d'information des joueurs parties à l'échange.
Que dans un premier temps la Cour retient que le manque d'information reproché au joueur SUNA constitue une faute à l'obligation d'information.
Que dans un second temps, la négligence au devoir de négociation de bonne foi entre les parties à l'échange de comtpe est aussi constitutif d'une faute.
Attendu que la négligence à l'obligation de négocier de bonne foi qui imconbe à chacune des parties est plus grave que la faute pour manque d'information; le joueur YGG ne peut pas se prévaloir de la faute commise par le joueur SUNA pour expliquer son acte.
Par conséquent la Cour fait droit à la partie demanderesse. L'alliance SPACE DRAGON s'engage à aider le joueur SUNA à trouver un nouveau compte de niveau équivalent à son ancien. BOH TIW s'engage à assister SUNA pour trouver un nouveau compte.
Le Dragon YGG est rétrogradé au rang d'aspirant pour une période d'essai et est condamné à une mission d'intérêt collectif consistant à des tentatives de lune pour les dragons qui le souhaitent, la Cour limite la sanction à une tentative par semaine et ce jusqu'à la fin du mois de janvier 2008. La reprise de son ancien compte ne peut plus être contestée,YGG est en droit de le conserver
http://space-dragon.forumactif.com/tribunal-dragon-f10/l-affaire-suna-audience-t3536-45.htm?sid=9542a679393ef7f83ad9d2179d73f085#51211
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| | Sujet: Re: Charte Dragon en vigueur (ère des Temps Obscures)(2007-....) Mar 8 Juil à 19:11 | |
| Autonomie des dragons face aux chartes étrangères
Space Dragon c/ LGB
La Charte du Space Dragon ne reconnait aucune autre charte, les dragons et les comptes ne sont soumis à aucune contrainte provenant des directives d’alliance pour lesquelles le Conseil Dragon ne reconnait pas expressément leur légitimité en vertu de l’article 1-1; 6; 23; 24 et 25 de la Charte Dragon,
Le joueur Christyle, frère du dragon Seb (draco), reçoit au cours de l’année 2007 le compte du joueur pertubaro, ancien dragon et membre de l’alliance FCF ami du Space Dragon, au titre de la gestion de compte. Christyle a effectué un court séjour au sein du Space Dragon puis à postulé auprès de l’alliance LGB. Christyle , devenu membre de la LGB, effectue un changement de compte. Il reçoit le compte de son frère Seb est restitue son compte au Space Dragon dont ce dernier sera confié au joueur Olixien.
Au cours des mois de juin et juillet 2008 Christyle restitue le compte qui lui avait été confié au dragon seb, ce dernier qui avait pris ça retraite d’ogame compte réinscrire son compte au sein du Space Dragon.
L’alliance LGB conteste et refuse le départ du compte. Selon la Charte LGB les comptes inscris au sein de l’alliance LGB demeurent au sein de celle-ci. La LGB demande la restitution du compte en menaçant de porter des attaques à son égard.
Attendu que les comptes concernés ont toujours été rattachés au patrimoine du Space Dragon, que leurs propriétaires fondateurs des comptes sont ou furent des dragons, la LGB ne dispose d’aucun droit sur ces comptes.
Attendu qu’au sens des articles 23 et suivant de la Charte dragon, les propriétaires des comptes dragon sont les fondateurs de ces derniers, l’Alliance garantit la jouissance de leur droit à la propriété et de leur droit de regard en cas de cession de compte pour gestion.
Attendu que les dragons font bloc au sens de l’article 6 de la Charte dragon, l’alliance Space Dragon bien que fermée aux candidatures et à la diplomatie depuis août 2008, continue d’accomplir ses missions de protection et d’information auprès de ses membres et anciens membres.
Par les moyens retenus, la Cour Dragon rejette la demande de l’alliance LGB, au sens de l’article 1-1 de la charte dragon les dragons et leurs comptes ne sont soumis à aucune obligations extérieures à moins que celles-ci soient promulguées par le Conseil Dragon. |
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